Jacques Myard

De: Jacques Myard
Objet:
Deuxième vice-président
Groupe:
Délégation parlementaire au renseignement (DPR)
parlement
JORFTEXT000034129310(source JORF)
nomination
03 Mars 201703/03/2017
De: Jacques Myard
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032512556(source JORF)
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Jacques Myard
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032491098(source JORF)
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: Myard (Jacques)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:
Conseil des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2008-02-01"
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite
JORFTEXT000017865700(source JORF)
radiation
12 Janvier 200812/01/2008
De: Myard (Jacques)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
pour exercer le mandat de député à l'Assemblée nationale
18 juin 2002
inclus, puis pour une nouvelle durée maximale de cinq ans
date_debut="2002-06-19"
duree="2 juin 2002 au"
JORFTEXT000000594008(source JORF)
détachement
07 Novembre 200207/11/2002
De: Myard (Jacques)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160938(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992